Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUNO SAINT-HILAIRE
BRUNO SAINT HILAIRE, SA

Numéro de dépôt :
1716735
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2021
BRUNO SAINT-HILAIRE de BRUNO SAINT HILAIRE

Présentation de la marque BRUNO SAINT-HILAIRE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINT HILAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BRUNO SAINT-HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINT HILAIRE domicilié(e) 20 avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 384 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT DE FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque BRUNO SAINT-HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUNO SAINT-HILAIRE est expirée depuis le 23 décembre 2021.

BRUNO SAINT HILAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Smart Travel Suit , BRUNO SAINT HILAIRE , SAINT HILAIRE , B S H SOIXANTE-TREIZE , SAINT HILAIRE , bruno SAINT HILAIRE , B S H , , BSH , BRUNO SAINT HILAIRE


BRUNO SAINT HILAIRE, SA - 20 avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 378384614


CABINET JUNCA - 1 ROND POINT DE FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168038 - Publication au BOPI 1994-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 28 juillet 2008 - Gage constitué n°485557 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°302516 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 17 avril 2008 - Gage constitué n°480426 - Publication au BOPI 2008-04-17

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2207667 - Publication au BOPI 2001-09-14

Inscription le 29 juillet 2010 - Gage constitué n°528507 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2011 n°2486855 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Inscription le 4 juillet 2018 - Constitution de gage n°727786 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Inscription le 23 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806432 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles